Sauvons les élevages familiaux et de loisir dans nos campagnes
Pétition
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Laurence Jeanneret
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tous
Victoire
La pétition
Mise à jour
C'est la fin des poursuites judiciaires pour mes propriétaires ( plainte d'août 2014 /délibéré d'octobre 2016 !).
Une victoire qui fait plaisir et une pétition qui se clôture.
Le tribunal de Police de Nantua a confirmé la prescription de l'action publique et donc la plainte non fondée. Et oui , la justice a mis trop de temps pour entamer les poursuites.
Un grand merci à tous les signataires, aux responsables associatifs , aux services et organismes et à l'avocat qui ont soutenu mes propriétaires ou qui ont apporté des pièces et éléments à leur dossier.
Une infinie reconnaissance à Charles QUIROS Médiateur avicole,spécialiste de ces affaires de voisinage dont les animaux sont souvent un pretexte pour son ouvrage "conflits et problèmes de voisinage liés aux animaux, plantations et activités diverses".
Mon nom est Coco. J'étais le roi du poulailler depuis 4 ans au Bourg de LEYSSARD (30 HABITANTS). Mes propriétaires perpétuant depuis leur arrivée en 1998 la tradition des élevages familiaux et de loisirs. Nous étions 2 coqs (mon fils et moi) et 10 poules.
Par un rappel à l'ordre et au civisme du Maire mes propriétaires apprennent que je «réveille une bonne partie du village »( lettre recommandée de juin 2014).
La voisine installée depuis presque 10 ans écrit en juillet 2014 «ne plus nous supporter ».Malgré le départ de mon fils début août 2014 pour un autre élevage amateur ,une plainte pour nuisances sonores est déposée.
Afin d'échapper à la méchanceté et à la bêtise des hommes je suis parti moi aussi faire la joie d'un autre élevage où mon chant est apprécié ,et un jeune coq a pris ma suite.
Mes propriétaires sont convoqués en Mai 2016 devant le tribunal de police pour" tapage nocturne de 5h à 7h du 1er avril au 20 août 2014".
Afin d'échapper aux plaintes à répétition et pour maintenir les petits élevages en milieu rural, je demande: - l'application pure et simple du Règlement Sanitaire Départemental et du Code Rural qui priment sur la législation relative aux nuisances sonores - ma relaxe " le chant du coq ne participe pas à la campagne, d'un trouble anormal ".
Victoire de la pétition
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Sauvons les élevages familiaux et de loisir dans nos campagnes
Le chant du coq est innerant à la vie normale tout comme les aboiements des chiens ou le chant des oiseaux
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Jac - Le 03/08/2016 à 04:14:48
Il est juste normal d avoir des animaux de basse cour a la campagne si les gens ne supportent pas ils n ont qu vivre en ville il n y en a pas .mais il y a les bruits de la ville . Sinon il reste les cimetieres silencieux car meme a la montagne il y a des animaux comme le brame des cerf .ils voudront tuer les cerf et puis les chouette la nuit normal nous vivons sur terre
30
Le 23/07/2016 à 18:30:17
Simplement parce que j'habite à la campagne et que j'adore le chant du coq et aussi, propriétaire de 4 jolies poules pondeuse.
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